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REGLEMENT INTERIEUR DES PISCINES MUNICIPALES JUIN 2016 1 à 7 b - … au dégagement de la responsabilité du professionnel en cas d’accident ou de vol ; à la restriction d’accès aux salles. Le présent règlement complète les statuts de l'association. du conseil municipal règlement intérieur du 22 septembre 2014 modifié le 1er juin 2015 et le 22 juin 2017. sommaire chapitre i - le maire et les adjoints a - election du maire art. 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